• Denis Boudreau
• Catherine Roy
• Chantal Ide
• Rowena Roy
• Normand Lamoureux

1. Adoption des statuts et règlements finaux
2. Membership corporatif (et autres)
3. Comptabilité et compte en banque
4. Communiqué de presse mensuel
5. HTML d’Or
6. Varia :
   1. Formulaire d’adhésion à W3Québec
   2. Durée des mandats
   3. Dates des prochaines réunions du CA
   4. Points à l’ordre du jour de la prochaine réunion
7. Levée de l’assemblée

La réunion débute à 9 h 43 sous la présidence de Denis.

Adoption des statuts et règlements finaux

La définition du mot « employé » pose problème, alors que le but est simplement d’éviter les risques de conflit d’intérêts. Après délibération, il fut décidé :

• de supprimer les mots « devient employé de W3Québec » de l’article nº 27 ;
• d’ajouter les mots « ou contractuel » après le mot « employé » à l’article nº 22,1.

Membership corporatif (et autres)

Les membres du Conseil d’administration ont reçu la cotisation annuelle de Pier-Hugues Pellerin et ont voté son admission à titre de membre individuel. Proposé par Catherine Roy, secondé par Denis Boudreau.

Pour des raisons d’équité, nous convenons d’adopter un critère de discrétion basé non pas sur le nombre d’employés, mais sur la masse salariale. Pour délimiter les tranches de prix, nous convenons d’adopter l’échelle figurant dans la Loi sur la formation de la main-d’oeuvre.

Nous définissons les types de membership et fixons le montant de la cotisation annuelle de chacun en fonction de la masse salariale de l’entreprise. Ce qui donne le tableau suivant :

Montant de la cotisation annuelle au W3Québec en fonction du type de membership et de la masse salariale

Type de membership	Masse salariale	Montant de la cotisation annuelle
Membre individuel	s/o	20 $
Membre corporatif organisme sans but lucratif	s/o	50 $
Membre corporatif travailleur indépendant et petite entreprise	Moins de 250 000 $	100 $
Membre corporatif moyenne entreprise	De 250 000 $ à 499 999 $	500 $
Membre corporatif grande entreprise	De 500 000 $ à 999 999 $	1 000 $
Membre corporatif très grande entreprise	1 000 000 $ et plus	3 000 $
Membre corporatif organisme gouvernemental	s/o	1 000 $

Ce que le W3Québec entend offrir à ses membres :

• de la visibilité, notamment via un annuaire Web et un répertoire de fiches signalétiques ;
• des tarifs préférentiels sur ses activités, notamment ses activités de formation ;
• une lettre d’information mensuelle ;
• un réseautage étendu ;
• des midi-conférences ;
• l’accès à des contenus de qualité ;
• une veille technologique ;
• des prises de position sur des questions de fond.

Comptabilité et compte en banque

Rowena fait les démarches requises pour l’ouverture d’un compte. Tout devrait être finalisé d’ici le lundi 27 octobre prochain. Elle nous prévient qu’il y aura des frais d’ouverture et des frais d’opération mensuels. Nous lui avons demandé d’envisager la possibilité d’ouvrir un compte dans une Caisse Populaire Desjardins, où les tarifs sont habituellement moins élevés qu’ailleurs.

Rowena a préparé un plan comptable et nous en fait la présentation. Elle a imprimé et relié pour le compte de W3Québec le document du Ministère du Revenu du Québec intitulé « Les organismes sans but lucratif et la fiscalité ». Il s’agit d’un document clé auquel on pourra se référer au besoin.

Rowena nous rappelle nos devoirs légaux en tant qu’administrateurs de W3Québec, et nous avise qu’elle devra effectuer quelques dépenses sur le compte de W3Québec pour se procurer le matériel de papeterie dont elle a besoin pour jouer son rôle.

Chantal Ide vote une motion de félicitation pour le travail exemplaire de Rowena. La proposition est secondée par Normand Lamoureux.

Communiqué de presse mensuel

Il y en aurait un par mois et sa longueur serait d’environ trois (3) paragraphes. On s’entend sur le fait que le contenu se doit d’être pertinent et qu’il vaudrait mieux ne rien publier si on en vient à manquer d’inspiration.

HTML d’Or

Nous sommes d’accord avec idée, mais considérons qu’il serait prématuré de s’y aventurer pour l’instant. Aussi ce sujet de discussion est-il reporté à une date ultérieure indéterminée.

Formulaire d’adhésion à W3Québec

Faute de moyens financiers, nous optons pour construire le formulaire nous-mêmes à partir de modèles déjà existants. Denis propose de s’en occuper.

Nous nous entendons sur une démarche graduée en trois (3) étapes :

1. à brève échéance, le formulaire sera à imprimer par le requérant et à retourner avec son chèque par courrier terrestre ;
2. à moyen terme, le formulaire sera sécurisé et pourra être rempli en ligne, numéro de carte de crédit en moins ; quelqu’un appellera le requérant pour s’enquérir de ce numéro et complétera la transaction ;
3. à long terme, le requérant aura la possibilité d’effectuer toute sa transaction en ligne, paiement sécurisé compris.

Durée des mandats

Selon nos Status et règlements, deux d’entre nous doivent avoir un mandat d’un (1) an au lieu de deux (2). On s’entend immédiatement pour que ce soit Normand et Chantal. Proposé par Catherine Roy, secondé par Chantal Ide.

Dates des prochaines réunions du CA

La prochaine réunion aura lieu le jeudi 18 novembre de 16 h à 19 h au 4737 Des Érables.

Nous nous entendons pour qu’il soit question de fixer plusieurs autres dates lors de cette réunion.

Points à l’ordre du jour de la prochaine réunion

• Projet de colloque sur les standards
• Date des prochaines réunions du CA

Levée de l’assemblée

Denis propose la levée de l’assemblée, secondé par Normand. Il est midi quarante.

Rédigé le 21 octobre par Normand Lamoureux, secrétaire de W3Québec